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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.D.I.A
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AQUAVI SYSTEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAVI SYSTEME
S.E.D.I.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1387927
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2007
AQUAVI SYSTEME de S.E.D.I.A

Présentation de la marque AQUAVI SYSTEME

Déposée le 5 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) S.E.D.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAVI SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D.I.A domicilié(e) Z.A. de la Boissière, 29600 MORLAIX (dossier no 2079775) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 818 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2079775) - France.

La marque AQUAVI SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAVI SYSTEME est expirée depuis le 5 janvier 2007.

S.E.D.I.A a également déposé les autres marques suivantes : SEDIFILE


S.E.D.I.A. (Société Anonyme) - Z.A. de la Boissière, 29600 MORLAIX (dossier no 2079775) - France - SIREN 340818921


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2079775) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1996 n°2079775 - Publication au BOPI 1996-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205150 - Publication au BOPI 1996-08-26

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de traitement de l'eau, en particulier de purification de l'eau, notamment pour pisciculture;stérilisateurs; matériel de pisciculture non compris dans d'autres classes.